ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 8 DÉCEMBRE 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "26/01/2018" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
COMPLÉTUDE DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE L'UN DE SES MEMBRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE AU TITRE DE L'ANNÉE 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASDIS)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSEMBLÉE : INSTAURATION DE CONSEILLER DÉLÉGUÉ DANS LES COMMISSIONS THÉMATIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DU VICE-PRÉSIDENT / RAPPORTEUR DE LA 7ÈME COMMISSION ET DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER DÉPARTEMENTAL EN QUALITÉ DE MEMBRE DES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/01/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin